Cette politique décrit les données personnelles que Co-Sport traite, les raisons pour lesquelles elle le fait, les personnes qui y ont accès, la durée pendant laquelle elles sont conservées et les moyens dont vous disposez pour les récupérer ou les faire effacer.
1.Responsable du traitement
Le responsable du traitement est l'éditeur de la plateforme, identifié dans les mentions légales, auxquelles il est renvoyé pour sa dénomination, son adresse et son immatriculation.
Pour toute question ou demande relative à vos données, une adresse dédiée est à votre disposition ; nous répondons dans un délai d'un mois.
Contact données personnelles : postmaster@co-sport.com
2.Données collectées
Toutes les catégories ci-dessous ne vous concernent pas nécessairement : nous ne traitons que ce qui correspond aux fonctionnalités que vous utilisez réellement.
Compte et identification
- Adresse électronique et mot de passe, stocké sous forme chiffrée et jamais en clair.
- Identifiant du compte Google, Apple ou Strava lorsque vous vous connectez par ce moyen.
- Date et version des conditions d'utilisation que vous avez acceptées.
- Sessions ouvertes et appareils associés à votre compte.
Profil sportif
- Nom ou pseudonyme, photo de profil, biographie, lien vers un réseau social.
- Ville, pays, et le cas échéant position approximative pour la recherche à proximité.
- Date de naissance, sexe et nationalité, lorsque vous les renseignez.
- Sports pratiqués, niveau, objectifs, qualité de professionnel du sport.
Entraînement
- Séances, exercices, séries, charges, répétitions, durées et ressenti déclaré.
- Records personnels, statistiques par exercice et par groupe musculaire.
- Programmes suivis, planification et objectifs quotidiens.
- Activités importées de Strava : distance, dénivelé, allure, tracé, fréquence cardiaque, et le nom de l'appareil qui les a enregistrées (par exemple « Garmin Forerunner 965 »), affiché avec l'activité comme Strava l'exige.
Données relatives à la santé
- Taille, poids, historique de poids et objectifs de composition corporelle.
- Antécédents de blessure renseignés dans le profil du coach IA.
- Fréquence cardiaque, effort perçu et indicateurs de charge issus des activités.
- Journaux alimentaires et d'hydratation, lorsque vous utilisez le suivi nutritionnel.
Données issues de l'analyse par la caméra
- Résultats chiffrés des séances suivies par la caméra : répétitions comptées, durées, tempo, score d'exécution, nombre de répétitions jugées incorrectes, calories estimées.
- L'analyse des images est effectuée sur votre appareil. Aucune photo ni vidéo n'est transmise à nos serveurs, et nous n'en conservons aucune.
- L'accès à la caméra est demandé par le système d'exploitation de votre téléphone et peut être retiré à tout moment dans ses réglages.
- Rien d'autre ne quitte votre téléphone : les commandes vocales sont reconnues sur l'appareil, sans envoi du son. Seul le Camera Lab, programme de test sur invitation, envoie à nos serveurs, après un consentement distinct et retirable à tout moment, les points du squelette détectés image par image (positions des articulations), jamais une image ni un son ; ces captures sont conservées 24 mois au plus, et le retrait du consentement les efface.
Localisation
- Position déclarée ou détectée, pour la recherche de partenaires et d'événements à proximité.
- Traces d'itinéraires, sorties réalisées et points d'intérêt que vous enregistrez.
- Lieu associé à une annonce, un événement ou une publication que vous créez.
Contenus publiés
- Publications, commentaires, mentions J'aime, partages et stories.
- Photos et vidéos, ainsi que les métadonnées techniques associées.
- Annonces, événements, articles de blog et avis rédigés.
- Abonnements, abonnés et membres bloqués.
Messagerie
- Contenu des messages échangés avec d'autres membres et pièces jointes.
- Participants, horodatages et accusés de lecture des conversations.
- Échanges avec l'assistant d'entraînement automatisé.
- Lutte contre les abus : vos messages privés sont analysés automatiquement à l'envoi, par des règles fixes appliquées sur nos serveurs, sans intelligence artificielle ni service extérieur, pour repérer les arnaques et les demandes de paiement en dehors de Co-Sport, les insultes et menaces graves, les sollicitations sexuelles, les mots à risque d'un adulte écrivant à une personne mineure et les liens frauduleux. L'analyse ne bloque jamais un message : elle le signale seulement à la modération.
- Un modérateur ne lit une conversation que si elle a été signalée par un membre ou repérée par cette analyse, et seulement autour du message en cause (les 20 messages qui le précèdent et les 20 qui le suivent), les noms des membres masqués tant qu'aucune décision n'est prise. Chaque lecture est enregistrée : qui l'a faite, quand, sur quel dossier et quels messages.
Transactions
- Abonnements, paiements, factures et identifiant client chez le prestataire de paiement.
- Séances de coaching réservées, montants et commission.
- Annonces de vente, demandes d'information et avis laissés après transaction.
Données techniques et de sécurité
- Adresse IP, type d'appareil et navigateur au moment de la connexion.
- Journaux de connexion, utilisés pour détecter les accès frauduleux.
- Jetons de notification, si vous les avez autorisées.
- Mesures d'audience agrégées, réalisées sans cookie ni identifiant persistant.
- Ouverture de nos e-mails de nouveautés et de relance : seulement si vous l'avez accepté dans vos préférences e-mail (« Mesure d'ouverture des e-mails », désactivée par défaut), une image invisible nous indique qu'un e-mail a été ouvert, quand et depuis quelle adresse IP. Sans votre accord, aucune image de ce type n'est insérée ; seuls les clics sur les liens de ces e-mails sont comptés.
Assistance et modération
- Messages adressés au support, demandes de contact et retours d'expérience.
- Signalements que vous émettez et décisions de modération vous concernant.
- Justificatifs transmis dans le cadre d'une vérification de profil professionnel.
3.Données relatives à la santé
Certaines informations que vous pouvez renseigner relèvent de catégories particulières au sens du RGPD : elles bénéficient d'une protection renforcée et ne sont traitées qu'avec votre consentement explicite.
- Elles ne sont collectées que si vous activez les fonctionnalités correspondantes : suivi de poids, coach IA et suivi nutritionnel. Tant que vous n'avez pas donné votre consentement, ces fonctionnalités n'enregistrent rien.
- Elles ne sont jamais utilisées à des fins publicitaires ni transmises à des tiers à cette fin.
- Elles ne sont pas visibles des autres membres, sauf si vous choisissez explicitement de publier le contenu qui les porte.
- Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment depuis vos réglages : les fonctionnalités concernées se désactivent et les données qu'elles ont produites sont supprimées — profil du coach IA (poids, taille, objectifs, historique de blessures), historique de poids, journaux alimentaire et d'hydratation, conversations et propositions du coach.
- Vos séances d'entraînement relèvent, elles, de l'exécution du contrat de service : elles portent des indicateurs d'effort et ne sont pas effacées par ce retrait ; elles disparaissent avec la suppression de votre compte, ou plus tôt sur simple demande adressée au contact indiqué à l'article « Vos droits ». Les activités importées de Strava, qui portent votre fréquence cardiaque, ne le sont qu'avec un consentement explicite distinct, recueilli avant la connexion de Strava et conservé avec sa date ; retirer l'un de ces deux consentements n'efface pas les données couvertes par l'autre. Elles sont effacées dès que vous déliez Strava dans vos réglages Co-Sport, ou dès que vous retirez l'accès depuis votre compte Strava : les publications que vous en aviez tirées dans le fil perdent alors leurs mesures Strava, votre texte et vos photos restent.
Nous ne sommes pas un service de santé. Aucune de ces données ne fait l'objet d'une interprétation médicale, et rien de ce qui est affiché sur la plateforme ne constitue un diagnostic ou un traitement.
4.Santé connectée : Apple Santé et Health Connect
Depuis l'application Co-Sport, vous pouvez connecter Apple Santé (iPhone) ou Health Connect (Android). Apple Santé et Health Connect relaient aussi Samsung Health, Garmin Connect, Fitbit et d'autres applications, lorsque vous les y avez reliées. Rien n'est lu avant que vous ayez touché « Connecter » dans l'écran « Santé connectée » de l'application.
- Ce qui est lu, en lecture seule : le nombre de pas par jour et, pour chaque séance, son type d'activité, son début, sa fin, sa durée, sa distance et ses calories quand elles existent, ainsi que l'application qui l'a enregistrée (par exemple Garmin). Rien d'autre : ni fréquence cardiaque, ni sommeil, ni poids. Co-Sport n'écrit rien dans Apple Santé ni dans Health Connect.
- Pourquoi : afficher vos vrais pas dans l'objectif du jour, et faire apparaître vos séances dans votre planning et votre historique, avec leur source, sans avoir à les saisir. Une séance déjà enregistrée dans Co-Sport sur le même créneau n'est pas importée une seconde fois ; la même sortie arrivée aussi par Strava est gardée, reliée à l'activité Strava et comptée une seule fois, et elle reste quand l'activité Strava est effacée au bout de 7 jours.
- Base légale : votre consentement explicite (article 9.2.a du RGPD), donné en touchant « Connecter » et horodaté par nos serveurs ; l'autorisation du système (Apple ou Android) est demandée ensuite et se règle aussi dans les réglages du téléphone.
- Où : les données lues sont transmises à nos serveurs (voir « Destinataires et sous-traitants » et « Transferts hors Union européenne ») et y deviennent vos pas du jour et vos séances. Elles ne sont ni utilisées à des fins publicitaires, ni transmises à des tiers, ni montrées à un coach ou à un autre membre, et ne figurent dans aucun journal technique ni aucune notification.
- Combien de temps : comme vos autres séances, tant que votre compte existe ou jusqu'à ce que vous les supprimiez. La première lecture porte sur les 30 derniers jours, les suivantes sur les jours écoulés depuis.
- Comment le retirer : « Déconnecter », dans l'écran « Santé connectée » de l'application ou dans les réglages du site, arrête toute réception ; vous choisissez alors de supprimer ou non les pas et les séances déjà importés. Vous pouvez aussi retirer l'autorisation dans les réglages du téléphone (Santé › Accès aux données sur iPhone, Health Connect sur Android). Une séance importée que vous supprimez ne revient pas.
La lecture n'a lieu que lorsque l'application est ouverte : rien n'est lu en arrière-plan.
5.Garmin Connect
Si vous connectez votre compte Garmin à Co-Sport, voici ce que nous recevons de Garmin et ce que nous en faisons. Rien n'est reçu tant que vous n'avez pas autorisé la connexion, depuis Co-Sport, sur la page de Garmin.
- Ce que nous recevons de Garmin Connect, avec votre autorisation : vos activités terminées (API Activity), c'est-à-dire leur type, leurs horaires, leur durée, leur distance, leur dénivelé, votre fréquence cardiaque, les calories, la cadence, l'allure ou la vitesse, le modèle de la montre, une trace GPS simplifiée et, pour la musculation enregistrée sur la montre, les séries (exercice, répétitions, charge). Seulement ce que vous synchronisez après la connexion : rien de votre historique antérieur. Nous ne lisons ni vos entraînements (API Training) ni vos parcours (API Courses).
- Pourquoi : en faire des séances dans votre historique, votre calendrier et vos statistiques (dénivelé et charge musculaire compris), sans que vous ayez à les saisir, et reconnaître une séance enregistrée deux fois (dans Co-Sport et sur la montre, ou recopiée par Strava ou Apple Santé) pour ne la compter qu'une fois. Elles ne servent à rien d'autre.
- Base légale : votre consentement explicite (article 9.2.a du RGPD), donné en connectant votre compte Garmin, car vos activités peuvent contenir des données de santé comme la fréquence cardiaque. Vous le retirez en déconnectant Garmin.
- Avec qui : personne. Elles ne sont montrées qu'à vous, ni à votre coach ni aux autres membres ; une séance ne part dans le fil que si vous la publiez. Seul notre hébergeur, OVH (en France), les conserve pour notre compte ; aucun autre prestataire ni aucun tiers ne les reçoit. Garmin, qui nous les fournit, n'apprend de Co-Sport que votre connexion et votre déconnexion.
- Elles ne sont jamais vendues, jamais utilisées à des fins publicitaires, et jamais utilisées pour entraîner ni pour alimenter une intelligence artificielle, la nôtre comme celle d'un autre.
- Combien de temps : comme vos autres séances, tant que votre compte existe ou jusqu'à ce que vous les supprimiez. Le fichier de la séance n'est jamais gardé (seules les séries en sont lues), la trace est simplifiée, et les envois de Garmin sont effacés de notre file de réception 30 jours après leur traitement. La suppression de votre compte les efface et en prévient Garmin.
- Vos droits : vous pouvez déconnecter Garmin à tout moment depuis vos réglages, ou depuis Garmin Connect, ce qui arrête toute réception ; en déconnectant, vous choisissez de garder vos séances ou de supprimer les données reçues de Garmin. Vous les retrouvez dans l'export de vos données (« Télécharger mes données »).
6.Finalités
Vos données sont traitées pour les finalités suivantes, et uniquement pour celles-ci :
- Créer et gérer votre compte, vous authentifier et sécuriser vos accès.
- Vous mettre en relation avec d'autres membres. Les partenaires d'entraînement qui vous sont proposés sont choisis selon vos sports, votre ville, l'écart d'âge et votre niveau d'activité. Une personne mineure n'est jamais proposée à un adulte, ni montrée sur sa carte. Dans ces propositions, les autres membres ne voient de vous que votre prénom et l'initiale de votre nom.
- Enregistrer et restituer votre suivi d'entraînement et vos statistiques.
- Fournir l'assistant d'entraînement automatisé et personnaliser ses suggestions.
- Permettre la publication de contenus, la messagerie et les interactions entre membres.
- Traiter les commandes, les paiements et la facturation, et établir les documents comptables obligatoires.
- Assurer la modération, prévenir la fraude, les abus et les usages contraires aux conditions d'utilisation.
- Vous adresser les notifications et courriels correspondant à vos préférences. Pour un compte créé depuis le 26 octobre 2026, nos e-mails de nouveautés et de relance ne partent qu'avec votre accord, donné dans vos préférences ; chacun permet de se désinscrire en un clic.
- Mesurer l'audience du service de façon agrégée, afin de l'améliorer.
- Présenter notre offre aux professionnels du sport (coachs, salles, associations, marques) et suivre la relation commerciale avec eux.
7.Bases légales
Chaque traitement repose sur l'un des fondements prévus par le RGPD :
| Fondement | Traitements concernés |
|---|---|
| Exécution du contrat | Compte, profil, mise en relation, contenus, messagerie, suivi d'entraînement, commandes et prestations. |
| Consentement | Données de santé, géolocalisation précise, connexion à Strava, coach IA, notifications et courriels non essentiels. |
| Intérêt légitime | Sécurité du service, prévention de la fraude et des abus, modération, mesure d'audience agrégée, prospection des professionnels du sport. |
| Obligation légale | Conservation des documents comptables, conservation des données de connexion, réponse aux réquisitions des autorités. |
8.Prospection des professionnels du sport
Co-Sport présente son offre aux coachs, salles, associations et marques du sport. Pour cela, nous tenons un fichier de prospection professionnelle :
- Données : nom ou raison sociale, coordonnées professionnelles (adresse électronique, téléphone, ville), SIRET, sports, offre envisagée et historique de nos échanges.
- Source : informations professionnelles publiques (site internet, annuaires, réseaux professionnels), rencontres lors d'événements ou recommandation d'un tiers. Lorsque vos données ne viennent pas de vous, nous vous en informons dans le mois, et au plus tard lors de notre premier contact (article 14 du RGPD).
- Base légale : notre intérêt légitime à faire connaître un service en rapport avec votre activité professionnelle (article 6.1.f du RGPD).
- Durée : 3 ans après le dernier contact resté sans suite, puis suppression.
- Opposition : vous pouvez à tout moment, sans motif, demander à ne plus être contacté (article 21). Votre fiche est alors effacée ; seule une empreinte de votre adresse ou de votre SIRET est gardée, avec la date de la demande, pour que nous ne vous recontactions jamais.
9.Destinataires et sous-traitants
Vos données ne sont accessibles qu'aux personnes qui en ont besoin, et aux prestataires ci-dessous, qui agissent sur nos instructions ou, pour la connexion par Google ou Apple, en tant que responsables de leur propre service. Pour chacun : ce qu'il reçoit, où, et la garantie qui encadre un transfert hors de l'Union européenne.
| Prestataire | Rôle | Localisation et garantie |
|---|---|---|
| OVH SAS (hébergement) | Hébergement du site, de l'application et de la base de données ; stockage des photos, des fichiers et des sauvegardes chiffrées. | France (Union européenne) — aucun transfert |
| OVH SAS (courriels) | Envoi des courriels de service (confirmation d'adresse, mot de passe, avis, notifications) par son serveur de messagerie. | France (Union européenne) — aucun transfert |
| Google (Google Ireland Limited, Google LLC) | Connexion avec Google, si vous la choisissez ; suggestion d'adresse à la création d'une annonce (le texte saisi) ; lecture des vidéos d'exercices intégrées depuis YouTube (adresse IP). | Irlande et États-Unis — Data Privacy Framework ou clauses contractuelles types |
| Apple (Apple Distribution International Ltd, Apple Inc.) | Connexion avec Apple, si vous la choisissez ; remise des notifications sur iPhone. | Irlande et États-Unis — Data Privacy Framework ou clauses contractuelles types |
| Strava | Import de vos activités sportives, si vous avez relié votre compte. Elles ne sont montrées qu'à vous, jamais aux autres membres. | Hors Union européenne |
| OpenAI | Recherche par le sens : le texte des recherches que vous tapez et celui des annonces (titre, description, nom du lieu, adresse, mention « Femmes uniquement ») lui sont envoyés pour être transformés en vecteurs, sans votre nom ni votre identifiant de compte. Si elles sont ouvertes : assistant d'entraînement (profil sportif et de santé que vous lui confiez) et débrief rédigé du Camera Lab (chiffres de la séance, sans identité ni image). | États-Unis — Data Privacy Framework ou clauses contractuelles types |
| Anthropic | Débrief rédigé du Camera Lab, s'il est ouvert et confié à ce prestataire plutôt qu'à OpenAI : chiffres de la séance, sans identité ni image. | États-Unis — Data Privacy Framework ou clauses contractuelles types |
| Upstash, Inc. | Limitation de débit, lorsque ce service est activé : compteurs temporaires associés à votre adresse IP ou à votre compte, effacés à la fin de leur fenêtre (d'une minute à quelques heures). | Région choisie à l'activation ; hors Union européenne — clauses contractuelles types |
| Google (Firebase Cloud Messaging) | Acheminement des notifications de l'application : jeton de l'appareil, titre et texte de la notification — pour un message privé, le nom de l'expéditeur et le début du message. | États-Unis — Data Privacy Framework ou clauses contractuelles types |
| Esri, Amazon Web Services, kk7, Camptocamp | Fonds de carte (Esri), relief de la carte d'accueil (Amazon Web Services), couche des ascendances thermiques (kk7) et photos d'itinéraires (Camptocamp), chargés directement par votre navigateur ou l'application : ces services reçoivent votre adresse IP et la zone affichée, jamais votre compte. La météo et les autres couches sont préparées par nos serveurs, sans aucune donnée vous concernant. | États-Unis (Esri, Amazon Web Services) — Data Privacy Framework ou clauses contractuelles types ; Suisse (kk7) — décision d'adéquation ; Europe (Camptocamp) |
| Cloudflare, Inc. (Turnstile) | Vérification anti-robot des formulaires d'inscription, de connexion et de contact : adresse IP et signaux techniques du navigateur. | États-Unis — Data Privacy Framework ou clauses contractuelles types |
| Stripe (Stripe Payments Europe Ltd, Stripe, Inc.) | Encaissement des abonnements et des séances de coaching, dès l'ouverture des paiements en ligne (fermée à ce jour) : identité, adresse électronique, montants. La carte est saisie chez Stripe et ne nous est jamais transmise. | Irlande et États-Unis — Data Privacy Framework ou clauses contractuelles types |
Nous ne vendons pas vos données et ne les transmettons à aucun courtier en données ni à aucune régie publicitaire.
10.Transferts hors Union européenne
Certains prestataires sont établis hors de l'Union européenne, notamment aux États-Unis.
- Chaque transfert repose sur l'une des garanties prévues par le RGPD et indiquées dans le tableau ci-dessus : la décision d'adéquation de la Commission européenne pour les entreprises certifiées au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework, article 45), ou, à défaut, les clauses contractuelles types adoptées par la Commission (article 46). La Suisse bénéficie elle-même d'une décision d'adéquation.
- Ils sont limités aux données strictement nécessaires à la fonctionnalité concernée.
- Les fonctionnalités qui impliquent un tel transfert — connexion par Google ou Apple, import Strava, assistant d'entraînement — sont facultatives et relèvent de votre choix.
11.Durées de conservation
Nous ne conservons vos données que le temps nécessaire à la finalité poursuivie :
| Donnée | Durée |
|---|---|
| Compte et profil | Tant que le compte est utilisé, puis suppression (voir « Compte inactif ») |
| Compte inactif (ni connexion ni activité) | Supprimé après 24 mois sans connexion ni activité, avec les mêmes effets qu'une suppression que vous auriez demandée. Un e-mail vous prévient 30 jours avant ; il suffit de vous connecter pour tout annuler. Pas de suppression tant qu'un paiement, une facture en attente ou un litige est en cours. |
| Séances, statistiques, données de santé | Tant que le compte existe, puis suppression |
| Activités importées de Strava | 7 jours au plus à compter de la date de l'activité, puis effacement automatique. Votre historique plus ancien n'est pas conservé : il est relu chez Strava à la demande, quand vous ouvrez « Mon historique Strava », et n'est gardé que quelques minutes. |
| Publications, photos, stories, annonces | Jusqu'à leur suppression par vous, ou à la clôture du compte |
| Fichiers d'un contenu supprimé ou remplacé (photos de publication, d'annonce ou de message, photo de profil, photo déposée sans être publiée) | 30 jours après la suppression ou le remplacement, puis effacement définitif du stockage ; conservés le temps de l'examen d'un signalement en cours |
| Messages privés | Jusqu'à la clôture du compte ; le contenu de vos messages est alors effacé |
| Factures et pièces comptables | 10 ans (obligation comptable et fiscale) |
| Journaux de connexion | 12 mois au plus |
| Signalements et décisions de modération | 1 an après clôture du dossier, ou jusqu'au terme d'une procédure en cours |
| Alertes de l'analyse automatique des messages et journal des lectures de la modération | 12 mois, sauf procédure en cours : un dossier ouvert est conservé jusqu'à sa clôture |
| Mesure d'audience | 90 jours pour le détail, puis statistiques agrégées anonymes |
| Vues d'une annonce | Comptées à l'aide d'une empreinte du jour non réversible, jamais de l'adresse IP ; effacées au bout de 90 jours |
| Échanges avec le support | 3 ans après le dernier échange, puis suppression |
| Fiche de prospection d'un professionnel resté sans réponse | 3 ans après le dernier contact, puis suppression |
| Opposition à la prospection | Sans limite de durée : une empreinte de l'adresse ou du SIRET et la date de la demande, pour ne jamais recontacter la personne |
12.Vos droits
Vous disposez, sur vos données personnelles, des droits suivants :
- Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en recevoir une copie.
- Droit de rectification : corriger une information inexacte ou incomplète, directement depuis votre profil.
- Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données, en supprimant votre compte.
- Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et lisible par machine.
- Droit d'opposition : vous opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime, ainsi qu'à la prospection.
- Droit à la limitation : demander le gel d'un traitement pendant l'examen d'une contestation.
- Droit de retirer votre consentement à tout moment, sans que cela remette en cause la licéité du traitement antérieur.
L'export de vos données et la suppression de votre compte s'effectuent directement depuis vos paramètres, sans intervention de notre part. Pour les autres droits, écrivez à l'adresse de contact indiquée plus haut : nous répondons dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois pour les demandes complexes.
13.Utilisateurs en Suisse
Si vous résidez en Suisse, la loi fédérale sur la protection des données du 25 septembre 2020 (LPD) s'applique aussi à nos traitements. Tout ce qui précède vaut pour vous, avec les précisions suivantes :
- Vos droits : droit d'accès (art. 25 LPD), droit à la remise ou à la transmission de vos données (art. 28), droit de faire rectifier ou effacer vos données et de vous opposer à un traitement (art. 32). Ils s'exercent comme indiqué à l'article « Vos droits », gratuitement ; nous répondons à une demande d'accès dans les 30 jours (art. 18 de l'ordonnance sur la protection des données).
- Données sensibles : les données sur la santé sont des données sensibles (art. 5, let. c, LPD) ; nous ne les traitons qu'avec votre consentement exprès (art. 6, al. 7).
- Transferts : vos données sont hébergées dans l'Union européenne, dont le Conseil fédéral reconnaît le niveau de protection adéquat (annexe 1 de l'ordonnance). Les transferts vers les États-Unis reposent sur le Swiss-US Data Privacy Framework pour les entreprises certifiées, ou sur des clauses contractuelles types reconnues par le Préposé fédéral (art. 16 LPD).
- Violation de données : si une violation présente vraisemblablement un risque élevé pour votre personnalité ou vos droits fondamentaux, nous l'annonçons au Préposé fédéral dans les meilleurs délais et vous en informons lorsque votre protection l'exige (art. 24 LPD).
- Autorité de contrôle : vous pouvez saisir le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT), Feldeggweg 1, 3003 Berne, www.edoeb.admin.ch.
14.Mineurs
Le service n'est pas destiné aux enfants de moins de 16 ans. Nous ne collectons pas sciemment leurs données. Si vous êtes titulaire de l'autorité parentale et estimez qu'un compte a été ouvert par votre enfant, écrivez-nous : le compte sera clôturé et les données supprimées.
15.Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées au risque :
- Chiffrement des échanges entre votre appareil et nos serveurs.
- Mots de passe stockés sous forme de condensats, jamais en clair et jamais réversibles.
- Cloisonnement des environnements et limitation des accès aux seules personnes habilitées.
- Journalisation des actions d'administration et double authentification pour les comptes d'administration.
- Sauvegardes régulières et chiffrées.
- Limitation de débit et détection des comportements automatisés.
En cas de violation de données, nous la notifions à la CNIL dans les 72 heures après en avoir pris connaissance, sauf si elle n'est pas susceptible d'engendrer un risque pour vos droits et libertés (article 33 du RGPD). Si elle est susceptible d'engendrer un risque élevé, nous vous en informons directement et dans les meilleurs délais (article 34). Chaque violation est consignée dans un registre interne. Pour les personnes en Suisse, voir « Utilisateurs en Suisse ».
17.Évolutions de cette politique
Cette politique peut être modifiée pour tenir compte d'évolutions du service ou de la réglementation. Chaque version porte une date, et toute modification substantielle vous est signalée avant son entrée en vigueur.
18.Réclamation
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, adressez-nous d'abord votre réclamation : c'est la voie la plus rapide.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, 75007 Paris, ou auprès de l'autorité de contrôle de votre pays de résidence.